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Conception et Réalisation

Caroline NESTORET

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www.decortesenvies.com

Responsable de publication :

Caroline Nestoret

 

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La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées.

 

CRÉATION DE LIENS VERS WWW.DECORTESENVIES.COM :

 

" Décor tes Envies " autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages ("jeu de cadres" par exemple).

 

Dans tous les cas d’espèce, " Décor tes Envies " se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci-dessus définies.

 

LOGO DE DECOR TES ENVIES

 

Le logo ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

 

Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

 

Quel que soit le cas d’espèce, " Décor tes Envies " se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l’enseigne.

 

" Décor tes Envies " se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.

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